Comptes-rendus et délibérations de Polminhac

Comptes-rendus et délibérations

Année 2024
- 2024-09-16
  - Séance du 16 septembre 2024
    - Séance du 16 septembre 2024.PDF publié le 20/09/2024 à 14:43
  - Délibérations
- 2024-07-09
  - Séance du 09 juillet 2024
    - Séance du 9 juillet 2024.PDF publié le 15/07/2024 à 10:19
  - Délibérations
    - DE.035-2024
      - Délibération de la décision modificative n°2-polminhac 2024.PDF publié le 15/07/2024 à 11:02
    - DE.033-2024
      - Rénovation du camping. Demande de subvention au titre du FEDER
        Rénovation du camping- Demande de subvention au titre du FEDER.PDF publié le 15/07/2024 à 11:01
    - DE.031-2024
      - Délibération de la décision modificative n°1-Polminhac 2024
        Délibération de la décision modificative n°1-Polminhac 2024.PDF publié le 15/07/2024 à 10:57
    - DE.030-2024
      - Achat de la maison de M et mme Tourde Jean-Louis
        Achat de la maison de M et mme Tourde Jean-Louis.PDF publié le 15/07/2024 à 10:56
    - DE.029-2024
      - Dissolution de la caisse des écoles
        Dissolution de la caisse des écoles.PDF publié le 15/07/2024 à 10:53
    - DE.028-2024
      - Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2024 pour le budget principal
        Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2024 pour le budget principal.PDF publié le 15/07/2024 à 10:41
    - DE.027-2024
      - Programme de logement à caractère socail avec la SA polygone Rectification
        Programme de logement à caractère socail avec la SA polygone Rectification.PDF publié le 15/07/2024 à 10:40
    - DE.026-2024
    - DE.025.2024
      - Groupementde commande porté par le SDEC
        Groupementde commande porté par le SDEC.PDF publié le 15/07/2024 à 10:27
      - Clôture d'une Régie de recettes
        Cloture d'une Régie de recettes.PDF publié le 15/07/2024 à 10:37
- 2024-05-21
  - Séance du 21 mai 2024
    - Séance du 21 mai 2024.PDF publié le 03/06/2024 à 16:25
  - Délibérations
    - DE.022-2024
      - DE-022-2024 Création de trois postes d'adjoint Tecnique principal de 1ere classe.PDF publié le 03/06/2024 à 16:27
    - DE.021-2024
      - DE-021-2024 Création d'un emploi permanent et recrutement d'un agent contractuel.PDF publié le 03/06/2024 à 16:27
    - DE.020-2024
      - DE-020-2024 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables.PDF publié le 03/06/2024 à 16:27
- 2024-03-06
  - Séance du 06 mars 2024
    - Procès verbal 6 mars 2024.PDF publié le 22/03/2024 à 15:22
  - Délibérations
    - Dépenses d'investissement avant le vote du budget
      - Dépenses d'investissement avant le vote du budget.PDF publié le 22/03/2024 à 15:29
    - Convention chauffage de la Micro-Crèche
      - Convention chauffage de la Micro-Crèche.PDF publié le 22/03/2024 à 15:30
- 2024-02-02
  - Séance du 02 février 2024
    - Séance du 2 février 2024.PDF publié le 28/02/2024 à 10:54
  - Délibérations
- Certification de la gestion durable de la forêt d'une collectivité publique.PDF publié le 28/02/2024 à 11:02
- Adoption APS Rénovation Camping- Demande de subvention auprès de la Région (Annule et remplace la précédente).PDF publié le 28/02/2024 à 11:00
Année 2023
- 2023-12-21
  - Séance du 21 décembre 2023
    - Séance du 21 décembre 2023.PDF publié le 22/01/2024 à 16:06
  - Délibérations
    - Tarifs utilisation de la salle "Christiane de Clavières"
      - Tarifs utilisation de la salle Christiane de Clavières.PDF publié le 22/01/2024 à 16:17
    - Tarifs des locations et emplacements au camping pour la saison 2024
      - Tarifs des locations et emplacements au camping pour la saison 2024.PDF publié le 22/01/2024 à 16:15
    - Tarifs des garderies scolaires
      - Tarifs garderies scolaires.PDF publié le 22/01/2024 à 16:12
    - Tarifs des concessions au cimetières
      - Tarifs des concessions cimetière 2024.PDF publié le 22/01/2024 à 16:16
    - Tarif de la cantine
      - Tarif de la cantine 2024.PDF publié le 22/01/2024 à 16:13
    - Rénovation du camping - Demande de subventions auprès de la Région
      - Rénovation du camping- Demande de subvention auprès de la Région.PDF publié le 22/01/2024 à 16:19
    - Rémunération des agents recenseurs
      - Rémunération des agents recenseurs.PDF publié le 22/01/2024 à 16:18
- 2023-11-21
  - Séance du 21 novembre 2023
    - Séance du 21 novembre 2023.PDF publié le 05/12/2023 à 15:24
  - Délibérations
    - 2023-11-21 - Vote de crédits supplémentaires.PDF publié le 05/12/2023 à 15:31
    - 2023-11-21 - Vente d'un terrain communal hameau du pré Couderc.PDF publié le 05/12/2023 à 15:29
    - 2023-11-21 - Subvention exceptionnelle à l'association D'Lire.PDF publié le 05/12/2023 à 15:30
    - 2023-11-21 - Ratios "promu-promouvables" pour les avancements de grade.PDF publié le 05/12/2023 à 15:30
    - 2023-11-21 - Montant des loyers de l'ancien presbytère.PDF publié le 05/12/2023 à 15:27
    - 2023-11-21 - Modification du règlement d'attribution des aides aux travaux OPAH RR2023-2026.PDF publié le 05/12/2023 à 15:31
    - 2023-11-21 - Loyer du cabinet médical.PDF publié le 05/12/2023 à 15:28
    - 2023-11-21 - Demande de subvention au titre de la DETR 2024- rénovation du camping.PDF publié le 05/12/2023 à 15:31
    - 2023-11-21 - Avenants au marché de réhabilitation du presbytère.PDF publié le 05/12/2023 à 15:30
- 2023-09-29
  - Séance du 29 septembre 2023
    - séance du 29 septembre 2023 (4).PDF publié le 03/11/2023 à 14:24
  - Délibérations
    - 29-09-23 Expérimentation Compte Financier Unique.PDF publié le 03/11/2023 à 14:25
    - 29-09-23 Echange de terrain entre la commune et mr FLEYS Jérôme au village de maruejouls.PDF publié le 03/11/2023 à 14:26
    - 29-09-23 Désignation d'un référent déontologue.PDF publié le 03/11/2023 à 14:26
    - 29-09-23 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale.PDF publié le 03/11/2023 à 14:27
- 2023-06-29
  - Séance du 29 juin 2023
    - Séance du 29 juin 2023 (10).PDF publié le 03/11/2023 à 14:16
  - Délibérations
    - 29-06-23 Garantie d'emprunt accordée à l(office Public Cantal Habitat (1).PDF publié le 03/11/2023 à 14:28
    - 29-06-23 Enfouissement du réseau téléphonique à Clavières.PDF publié le 03/11/2023 à 14:28
    - 29-06-23 Adoption du cahier de prescriptions de sécurité du camping (1).PDF publié le 03/11/2023 à 14:28
- 2023-05-03
  - Délibération
    - Délibération du 03 mai- Augmentation du loyer T1 résidence du pont vieux.PDF publié le 30/05/2023 à 10:54
  - Séance du 03 mai 2023.PDF publié le 30/05/2023 à 10:51
- 2023-03-31
  - Délibérations
  - séance du 31 mars 2023.PDF publié le 15/04/2023 à 11:08
- 2023-01-28
  - Délibérations
    - Tarifs-locations-et-emplacements-au-camping.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
    - Remboursement-des-frais-de-deplacement-des-agants-communaux.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
    - rehabilitetion-du-presbytere-attribution-du-lot-n°14--cuisines-1.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
    - Inscription-dun-itineraire-au-plan-departemental-des-itineraires-des-promenedes-et-randonnees.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
    - Diminution-du-nombre-dadjoints-suite-a-la-demission-du-1er-adjoint.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
    - Autorisationdengager-de-liquider-et-de-mandater-les-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf publié le 01/03/2023 à 11:31
  - Arrêtés
    - Delegation-a-un-adjoint-en-matiere-durbanisme-de-travaux-denvironnement-et-de-cadre-de-vie.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
    - Delegation-a-un-adjoint-aux-affaires-sociales-et-aux-affaires-scolaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
    - Delegation-a-un-adjoint-aux-affaires-financiere-et-aux-ressources-humaines.pdf publié le 01/03/2023 à 11:32
  - Compte-rendu-seance-du-28-janvier-2023 (1).pdf publié le 01/03/2023 à 11:29
Année 2022
- Séance du 30 novembre 2022
  - Délibérations
    - Vote-de-credits-supplementaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:39
    - Vente-dun-Mobil-Home.pdf publié le 01/03/2023 à 11:39
    - Mise-en-place-de-la-nomenclature-M57-developpee.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
    - Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023-Voirie-communale.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
    - Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023-Voirie-communale (1).pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
    - Demande-de-subvention-au-titre-de-la-DETR-2023--Etude-de-retructuration-du-camping-municipal.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
    - Classement-des-voies-communales.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
    - Approbation-de-lEtat-dassiette-des-coupes-2023-pour-les-forets-relevant-du-regime-forestier.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
  - Compte-rendu-seance-du-30-novembre-2022.pdf publié le 01/03/2023 à 11:38
- Séance du 28 juillet 2022
  - 28-07-2022-Creation-dun-emploi-dadjoint-technique-territorial-a-temps-non-complet.pdf publié le 04/04/2023 à 11:12
  - 28-07-2022-Acquisition-dun-local-commercial-place-du-Campanier.pdf publié le 04/04/2023 à 11:12
- Séance du 27 juin 2022
  - 27-06-2022-Vote-de-credits-supplementaires-Polminhac.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-vente-de-2-Mobil-Homes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Subventions-exceptionnelles-aux-associations.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Plan-de-financement-reabilitation-du-presbytere.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Mise-a-disposition-de-personnel-a-la-Communaute-de-communes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Enfouissement-du-reseau-telephonique-a-Vixouze.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Eclairage-public-Vixouze.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Creation-dun-emploi-saisonnier-au-camping.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Convention-de-participation-financiere-de-la-commune-au-fonctionnement-de-la-micro-vreche-intercommunale.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Alienation-dun-chemin-rural-au-village-de-Maruejouls-lancement-enquete-publique.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
  - 27-06-2022-Alienation-dun-chemin-rural-au-village-de-Cabanes-lancement-enquete-publique.pdf publié le 04/04/2023 à 11:14
- Séance du 26 mars 2022
  - CR-CM-du-26-03-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:18
- Séance du 20 octobre 2022
  - Délibérations
    - Suppression-dune-Regie-de-recettes.pdf publié le 04/04/2023 à 11:10
    - Souscription-dun-emprunt-Achat-local-place-du-Campanier.pdf publié le 04/04/2023 à 11:10
    - Ouverture-dune-ligne-de-tresorerie-aupres-du-Credit-Agricole.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
    - Mise-en-location-de-lancien-appartement-du-secretaire-de-Mairie-1.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
    - Mise-a-disposition-de-terrain-a-la-SA-dHLM-Polygone.pdf publié le 04/04/2023 à 11:09
    - Institution-dune-Regie-de-recette.pdf publié le 04/04/2023 à 11:08
    - Etude-de-faisabilite-pour-la-restructuration-du-camping-municipal.pdf publié le 04/04/2023 à 11:07
  - CR-Conseil-Municipal-du-20-octobre-1.pdf publié le 04/04/2023 à 11:07
- Séance du 15 décembre 2022
  - Délibérations
    - Vote-de-credits-supplementaires-2.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Tarifs-utilisation-de-salle-Christiane-de-Clavieres.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Tarifs-Garderies-Scolaires.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Tarifs-concessions-cimetiere.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Tarifs-Cantine-Scolaire.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Mise-en-place-du-regime-des-astreintes.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Attribution-du-Marche-d-travaux-Amenagement-de-logements-dans-lancien-presbytere.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
    - Approbation-du-projet-de-convention-doperation-^programme-damelioration-de-lhabitat-et-de-la-revitalisation-rurale-OPAH-RR-2023-2025.pdf publié le 01/03/2023 à 11:36
  - Compte-rendu-Seance-du-15-decembre.pdf publié le 01/03/2023 à 11:35
- Séance du 11 février 2022
  - CR-CM-du-11-02-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:19
- Séance du 02 avril 2022
  - CR-CM-du-02-04-2022.pdf publié le 04/04/2023 à 11:16

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